3.4.1O. Standards Environnementaux et Sociaux

Table des matières
3.4.10.1. Appel à Manifestation d’intérêt et TDR 3.4.10.4. Document projet (PRODOC)
3.4.10.2. Note d’idée de programme (NIP) 3.4.10.5. Résolutions du Comité Technique sur le PRODOC
3.4.10.3. Résolutions du Comité Technique sur la NIP 3.4.10.6. Décision du Comité de Pilotage

3.4.10.1. Appel à Manifestation d’intérêt et TDR
Cet AMI n’a pas été publié en date du 1er juillet 2017. Son contenu exact reste à départager entre une spécialisation minière et une ouverture à l’ensemble des normes applicables aux études d’impact des projets à impact sur la forêt. Décision au CT de début juillet.
3.4.10.2. Note d’idée de programme (NIP)
3.4.10.3. Résolutions du Comité Technique sur la NIP
3.4.10.4. Document projet (PRODOC)
3.4.10.5. Résolutions du Comité Technique sur première version DU PRODOC
3.4.10.6. Décision du Comité de Pilotage